Mentions légales

🦁 LES MENTIONS LÉGALES DU DOMAINE DATUS

1. ÉDITEUR DU SITE ET AUTORITÉS DU DOMAINE Le présent site Internet est édité et exploité par :

  • Dénomination sociale : Génération Permanutrition / Maison DATUS

  • Forme juridique : SAS au capital de 5 000 €

  • Siège Social & Administratif (QPV) : 10 rue Germaine Tillion, 95500 Gonesse, France.

  • La Chancellerie (Innovation) : Région Île-de-France / Incubateur Le Perqo (DATUS), 2 Rue Simone Veil, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.

  • Le Laboratoire (Production & Recherche) : AgroParisTech - Campus Paris Saclay / FoodInLab, 22 place de l’Agronomie, 91120 Palaiseau, France.

  • Immatriculation : SIREN 928 504 034 RCS Pontoise

  • TVA Intracommunautaire : FR 71 928 504 034

  • Responsable de la Publication : Ayoub Belemlih., alias Le Baron de l'Or des Palmeraies, Fondateur de Génération Permanutrition. (Adresse du Baron en personne : ayoub.belemlih@gmail.com)

2. HÉBERGEUR DE LA FORTERESSE Le site est hébergé par Shopify Inc., dont le siège social est situé au 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada.

3. ACTIVITÉ ET MISSION DE L'EMPIRE La société Génération Permanutrition est spécialisée dans l’élaboration et la distribution de l'Antidote : une alternative saine et naturelle issue de l'upcycling de noyaux de dattes torréfiés. Nos produits sont conçus pour offrir une énergie durable sans les méfaits de l'acidité ou du crash de la caféine, dans le respect strict des normes de sécurité alimentaire.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DU DOMAINE L’intégralité des contenus présents sur ce site (textes, images, logos du Baron, concepts narratifs, vidéos et graphismes) est la propriété exclusive de Génération Permanutrition. Toute reproduction, modification ou retransmission, même partielle, sans l’accord écrit du Baron est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

5. CADRE CONTRACTUEL (CGV ET CONFIDENTIALITÉ) Les échanges et acquisitions au sein du Domaine sont régis par nos Conditions Générales de Vente et notre Politique de Confidentialité, accessibles via les liens dédiés en pied de page.

6. RESPONSABILITÉ Maison DATUS s'efforce d'assurer la précision des informations diffusées. Toutefois, l'utilisation du site et la consommation des produits relèvent de la responsabilité de l'Émissaire. Le Domaine ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou des aléas techniques liés au réseau internet.

7. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION Les présentes mentions sont soumises au Droit Français. Tout litige relatif à l’utilisation du Domaine ou à ses produits sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'Appel compétente pour le siège social.

8. CONTACT DE LA LOGE Pour toute missive, question ou réclamation :

  • Email : ayoub.belemlih@gmail.com

  • WhatsApp : +33 6 88 25 84 26