Conditions d’utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU DOMAINE DATUS

APERÇU Bienvenue sur Maison DATUS ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent la société Génération Permanutrition, exploitant la marque Maison DATUS. Nous mettons à votre disposition ce site, y compris toutes les informations, outils et services pour vous fournir, en tant qu'Émissaire, une expérience d’achat personnalisée. En visitant notre site et/ou en achetant l'Antidote, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions de service.

SECTION 1 – ACCÈS ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE En acceptant les présentes conditions, vous confirmez que vous avez atteint l'âge de la majorité (18 ans en France) dans votre pays de résidence. Si vous êtes mineur, vous déclarez utiliser ce site sous la supervision et avec l'autorisation de vos parents ou tuteurs légaux.

La production scientifique, l'innovation de l'Antidote et le laboratoire de recherche du Domaine sont sis à l’AgroParisTech - Campus Paris Saclay / FoodInLab (DATUS), 22 place de l’Agronomie, 91120 Palaiseau, France.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES Nous nous réservons le droit de refuser le service à tout moment. Vous comprenez que vos contenus (hors informations de carte de crédit) peuvent être transférés de manière non cryptée pour les besoins du réseau.

SECTION 3 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS Nous ne sommes pas responsables si les informations sur ce site ne sont pas exactes ou complètes. Le contenu est fourni à titre informatif pour les Émissaires.

SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX Les prix de l'Antidote sont sujets à modification sans préavis. Nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 – PRODUITS ET SERVICES (L'ANTIDOTE) Certains produits peuvent être disponibles exclusivement en ligne. Nous avons fait de notre mieux pour afficher les couleurs et images de l'Or des Palmeraies avec précision.

SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION Le Baron se réserve le droit de refuser toute commande. Vous vous engagez à fournir des informations d'achat et de compte actuelles et complètes pour l'Empire.

SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS Nous pouvons vous fournir l'accès à des outils tiers (comme les systèmes de suivi de convoi) que nous ne surveillons pas.

SECTION 8 – LIENS DE TIERS Certains contenus peuvent inclure des éléments provenant de tiers. Nous ne sommes pas responsables de l'examen de leur contenu.

SECTION 9 – COMMENTAIRES ET RETOURS D'EXPÉRIENCE Si vous envoyez des suggestions au Baron, vous nous accordez le droit de les utiliser, éditer et publier sans restriction.

SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES Votre soumission d'informations personnelles est régie par notre Politique de Confidentialité.

SECTION 11 – ERREURS ET OMISSIONS Il peut y avoir des erreurs typographiques ou des omissions relatives aux descriptions ou prix. Nous nous réservons le droit de les corriger.

SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES Il vous est interdit d'utiliser le site pour des fins illicites, pour enfreindre la propriété intellectuelle de la Loge ou pour harceler autrui.

SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES Nous ne garantissons pas que l'utilisation du service sera ininterrompue ou sans erreur.

SECTION 14 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ En aucun cas Génération Permanutrition ou le Baron ne pourront être tenus responsables de dommages résultant de votre utilisation du service.

SECTION 15 – INDEMNISATION Vous acceptez d'indemniser la Maison DATUS en cas de violation des présentes Conditions par vos soins.

SECTION 16 – DISSOCIABILITÉ Si une disposition est jugée inapplicable, elle sera supprimée sans affecter la validité des autres sections.

SECTION 17 – RÉSILIATION Les obligations des parties avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord.

SECTION 18 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et le Domaine.

SECTION 19 – DROIT APPLICABLE Ces Conditions sont régies par les lois en vigueur en France.

SECTION 20 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page.

SECTION 21 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE La marque DATUS, le logo du Lion de l'Atlas et le concept de l'Antidote sont la propriété exclusive de Génération Permanutrition.

SECTION 22 – FORCE MAJEURE Le Baron n'est pas responsable des retards de convoi dus à des événements hors de son contrôle.

SECTION 23 – TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ Le risque de perte de l'Antidote vous est transféré dès la remise au transporteur (Colissimo ou Mondial Relay).

SECTION 24 – COORDONNÉES DE LA LOGE Les questions relatives aux Conditions de service doivent être envoyées à ayoub.belemlih@gmail.com (l'adresse du Baron en personne). Société exploitante : Génération Permanutrition Siège administratif : 10 RUE Germaine Tillion, 91300 Massy. SIREN : 928 504 034 | TVA : FR 71928504034