Conditions générales de vente

🦁 LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DU DOMAINE DATUS

ARTICLE 1 - LES AUTORITÉS DU DOMAINE (INFOS LÉGALES) La marque DATUS et le présent site sont exploités par :

• Dénomination : Génération Permanutrition / DATUS

• Forme : SAS au capital de 5 000 €

• Siège Social (QPV) : 10 rue Germaine Tillion, 95500 Gonesse, France

• RCS : 928 504 034 RCS Pontoise | SIRET : 928 504 034 00010

• TVA Intracommunautaire : FR 71 928 504 034

• La Chancellerie (Innovation) : Région Île-de-France / Incubateur Le Perqo, 2 Rue Simone Veil, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.

• Laboratoire de Production : AgroParisTech - Campus Paris Saclay / FoodInLab, 91120 Palaiseau.

ARTICLE 2 - L'OBJET DU PACTE Le présent décret régit les relations entre la Maison DATUS et ses Émissaires pour la vente de l'Antidote (boisson de noyaux de dattes torréfiés). Toute commande implique l'adhésion totale à ce pacte.

ARTICLE 3 - L'ANTIDOTE (NOS PRODUITS) L'Or des Palmeraies est une boisson de permanutrition, naturelle, sans caféine, sans taurine et sans allergènes. Élaboré en Île-de-France et labellisé Made In France, il se décline en :

• DATUS Moulu : Pour les rituels traditionnels.

• DATUS Encapsulé : Pour la rapidité du Lion (compatible machines).

ARTICLE 4 - LE RITUEL DE COMMANDE L'acquisition de l'Antidote se fait par un parcours sécurisé sur le site. Une fois le paiement validé, un parchemin de confirmation (email) est envoyé, scellant le convoi à venir. En cas d'indisponibilité, le Baron s'engage à vous informer pour un échange ou un remboursement immédiat.

ARTICLE 5 - LE TRIBUT (PRIX ET PAIEMENT) Les prix sont indiqués en Euros TTC. Le paiement est exigé pour libérer le convoi. Nous acceptons les cartes Visa, MasterCard, Amex, ainsi que GooglePay et PayPal pour une sécurité maximale.

ARTICLE 6 - LE CONVOI (LIVRAISON) Le Baron livre ses Émissaires à travers le monde :

• France Métropolitaine : Livraison OFFERTE via Chronopost Relais (Délai : 48h à 72h).

• Reste du Monde : Frais calculés selon la distance de la destination. Le transfert de propriété s'opère dès la remise du colis au transporteur.

ARTICLE 7 - LE DROIT DE RÉFLEXION (RÉTRACTATION) Conformément à la loi, vous disposez de 14 jours après réception pour changer d'avis. Pour exercer ce droit, informez la Loge par email. Les produits doivent revenir intacts, dans leur écrin d'origine, à vos frais. Le remboursement suivra sous 14 jours.

ARTICLE 8 - GARANTIES DE L'EMPIRE Le Baron garantit la conformité de l'Antidote et l'absence de vices cachés. Notre responsabilité est limitée au montant de votre commande.

ARTICLE 9 - PROTECTION DES DONNÉES Vos informations sont gardées sous le sceau du RGPD. Elles ne servent qu'à la livraison de vos produits et à la communication de la Loge (si vous l'acceptez). Vous disposez d'un droit total d'accès et de suppression.

ARTICLE 10 - PROPRIÉTÉ DE LA LOGE Le nom DATUS, les titres du Baron, du Domaine, de l'Empire et tous les textes ou concepts du site sont la propriété exclusive de Génération Permanutrition. Toute copie ou usurpation est une offense punie par la loi.

ARTICLE 11 - FORCE MAJEURE Le Baron ne peut être tenu responsable si un événement imprévisible (tempête, grève, pandémie) retarde le convoi.

ARTICLE 12 - LITIGES ET LOI APPLICABLE Ce pacte est régi par le Droit Français. En cas de désaccord, nous privilégions la médiation amiable. À défaut, les tribunaux de Pontoise seront seuls compétents.

ARTICLE 13 - CONTACT DE LA LOGE Pour toute question :

• Email : ayoub.belemlih@gmail.com (L'adresse du Baron)

• WhatsApp : +33 6 88 25 84 26

• Courrier : 10 rue Germaine Tillion, 95500 Gonesse.